Parution de la nouvelle norme ISO 14001

La nouvelle norme ISO 14001 sur le management environnemental a été publiée mardi 15 septembre par l'ISO (International Organization for Standardization), près de 20 ans après sa première version.

Disponible auprès de l'AFNOR.

La société HERBIGNEAUX CONSEILS est à votre disposition pour vous apporter tout complément d'information.


Les évolutions clés / Notions fondamentales



Planning de transition



Une simplification et une souplesse du système documentaire

Le terme générique « informations documentées » se substitue au manuel, aux procédures et enregistrement.

Le système de management de l’organisme doit inclure :

a) les informations documentées exigées par la présente Norme internationale ( = Manuel, procédures, documents opératoires, instructions...)

b) les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’efficacité du système de management environnemental ( = enregistrements)



L’approche processus suggérée

Exemple: 7.4.1: L'organisme doit mettre en place un processus de communication interne et externe



Un nouveau chapitre (4), 2 nouvelles clauses



Renforcement de la responsabilité et de l’engagement de la direction



Identification des risques et opportunités



Raisonner perspective de cycle de vie pour l’analyse environnementale

• Se préoccuper des aspects et impacts environnementaux significatifs de l’amont à l’aval de la fabrication quand cela est réalisable (AES dans la sphère d’influence de l’organisme).

• Maîtriser l’approvisionnement, les processus externalisés, la conception, la réalisation, la livraison, le traitement de fin de vie du produit de façon appropriée.



Réalisation et maîtrise des activités opérationnelles: Maîtriser l’ensemble de la chaîne de valeur

En cohérence avec la perspective du cycle de vie, l’organisme doit :

a) Déterminer les exigences environnementales relatives à l’acquisition de produits et services,

b) Etablir des moyens de maîtrise pour s’assurer que les exigences environnementales sont prises en considération dans le processus de conception pour le développement, la livraison, l’utilisation et le traitement en fin de vie de ses produits et services, de façon appropriée ,

c) Communiquer la ou les exigences environnementales pertinentes aux fournisseurs externes,y compris les sous-traitants .



Réalisation et maîtrise des activités opérationnelles : Maîtriser et influencer les processus externalisés

Un processus externalisé est un processus où :

  • la fonction ou le processus fait partie intégrante du fonctionnement de l’organisme ;
  • la fonction ou le processus est nécessaire pour permettre au système de management d’atteindre le résultat escompté ;
  • la responsabilité de la conformité de la fonction ou du processus aux exigences est détenue par l’organisme;
  • l’organisme et le fournisseur extérieur ont une relation intégrée, par exemple le processus est perçu par les parties intéressées comme étant effectué par l’organisme.


Renforcement de l’évaluation des performances

Distinguer les indicateurs de surveillance des indicateurs de performance

Construire la RDD comme une revue de performance (amélioration continue) et non uniquement comme une revue de constats.




Conclusion

En résumé une connaissance accrue de l'ensemble des parties intéressées pouvant influencer ou être influencées par l'organisme est demandée,

L'analyse environnementale doit inclure TOUTES les phases du cyle de vie du produit/bien/service produit par l'organisme,

Les exigences documentaires sont plus "souples" afin de permettre à l'organisme de construire un système adapté à son contexte,

L'organisme doit maîtriser ses processus externalisés,

La Direction est pleinement responsable de l'efficacité du système mis en oeuvre.