Les travaux de soudure doivent-t-ils être considérés comme exposant à l'inhalation des poussières de métaux durs, et de ce fait interdits aux salariés sous contrat à durée déterminée ainsi qu'aux intérimaires ?
09 Septembre 2025
Question souvent posée, réponse claire rarement apportée!
⚖️ En effet selon l'article D. 4154-1 du code du travail il est interdit d'employer des salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et des salariés temporaires pour l'exécution des travaux les exposant aux agents chimiques dangereux ou aux rayonnements ionisants mentionnés.
⚖️ En effet selon l'article D. 4154-1 du code du travail il est interdit d'employer des salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et des salariés temporaires pour l'exécution des travaux les exposant aux agents chimiques dangereux ou aux rayonnements ionisants mentionnés.
En 22ème position arrivent les poussières de métaux durs... Quid des travaux de soudure??
La réponse est apportée par la circulaire DRT 92-14 du 29 août 1992 :
- Sont considérés comme métaux durs les métaux susceptibles de causer des affections pulmonaires. Entrent dans cette catégorie : le cobalt, le tungstène, le vanadium, le chrome, le manganèse, le nickel, le titane, le germanium, le gallium, le bismuth, l'iridium, le lithium, le magnésium, le molybdène, le strontium, le rubidium, le palladium...
- En sont en revanche exclus : le plomb, l'or, l'argent, l'aluminium, l'étain, l'hafnium, le platine, le cuivre.
Si bien entendu l'ensemble des travaux de soudure ne saurait exposer à l'inhalation des poussières de métaux durs, le travail sur ces métaux (notamment le nickel, le chrome ...) expose bien à des fumées de soudage le salarié qui y est affecté, et par là à l'inhalation des particules qu'elles contiennent.
Les travaux de soudure sur ces métaux durs font donc bien partie des travaux interdits aux salariés sous contrat de travail temporaire ou sous contrat à durée déterminée, sauf dérogation.
Les travaux de soudure sur ces métaux durs font donc bien partie des travaux interdits aux salariés sous contrat de travail temporaire ou sous contrat à durée déterminée, sauf dérogation.